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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co
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DUCHESSE BEER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCHESSE BEER
ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co

Numéro de dépôt :
1220849
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
VERVINS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque DUCHESSE BEER

Déposée le 16 mars 1982 par la société ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERVINS), la marque française « DUCHESSE BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co domicilié(e) 61 Rue Emile ZOLA, 02500 HIRSON (dossier no 2003362) - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 780 099 .

La marque DUCHESSE BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCHESSE BEER est expirée depuis le 16 mars 2002.

ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co a également déposé les autres marques suivantes : CHARMIVAL , LE PETIT VIGNERON , CAROLUS , PIEROVENT , COMTE DE MOUSSY , MIGNONNETTE , MILEKLA , BEN SAÏD , REINALDI , PONFLEURI


ETABLISSEMENTS NOLLEVALLE & Co - 61 Rue Emile ZOLA, 02500 HIRSON (dossier no 2003362) - France - SIREN 835780099


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1992 n°2003362 - Publication au BOPI 1992-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 23 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64177 - Publication au BOPI 1992-06-23

Inscription le 13 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62061 - Publication au BOPI 1992-04-13

Bières.